«En vacances à l’étranger, on nous propose parfois des articles soi-disant de marques à des prix si dérisoires qu’il ne peut s’agir que de contrefaçons. Est-ce que je risque quelque chose en achetant, par exemple, un sac?»
Oui, et à plusieurs niveaux.
En fonction du pays où vous vous trouvez, vous vous exposez, sur place, à une amende importante si vous êtes surpris à acquérir ou à détenir une copie, car c’est généralement illégal.
Si vous échappez aux pandores locaux, il n’est pas exclu que, à la frontière, la douane saisisse votre sac en vue de sa destruction. Car la loi interdit d’importer en Suisse des contrefaçons d’articles de marque, y compris pour un usage privé. Le fait que vous rapportiez un seul petit sac et non tout un lot d’imitations n’entre pas en ligne de compte. Toute importation est illégale, si minime soit-elle.
Lorsque la douane saisit un faux, elle en avise la marque originale. Le client risque alors fort de se voir réclamer des dommages-intérêts, puisque, par son achat, il a nui à la société.
Une fois la frontière passée, le simple fait de détenir une imitation en Suisse n’aura probablement que peu de conséquences, contrairement à ce qui se passe à l’étranger. En effet, le risque d’être dénoncé est limité. Mais, si vous tentez de revendre votre sac, même à titre privé, vous vous exposez à des sanctions qui peuvent être importantes.
S. J.