Si le calcul d’une rente AVS individuelle est une prouesse, celui des rentes de conjoint tient de la gageure. Voici donc un exemple concret, mais sans complication (divorce, etc.) qui corserait encore les choses.
Le mari a pris sa retraite en 2015 à l’âge de 65 ans, l’épouse la prend cette année à l’âge de 64 ans. Leurs salaires ont progressé selon l’indice calculé par l’Office fédéral de la statistiques pour arriver, à l’heure de la retraite, à 8200 fr. pour Monsieur, à 5200 fr. pour Madame. A noter que Madame a réduit son temps de travail à 60% à la naissance du premier enfant, puis à 40% à l’arrivée du deuxième, pour remonter à 80% dès 1991.
Le tableau ci-contre décrit le processus de calcul des rentes ordinaires de deux assurés A (comme s’ils n’étaient pas mariés) et celles de conjoints B (ils le sont).
Dans les deux cas, on commence par additionner les revenus propres (1) , soit ceux obtenus avant leur union. En revanche, les revenus gagnés (2) durant le mariage – plus précisément, dès l’année suivant le mariage – sont partagés et attribués par moitié à chacun. Enfin, s’ils ne prennent pas la retraite en même temps, les revenus du conjoint toujours au travail seront évidemment pris en compte sans partage (3) .
Le total (4) doit ensuite être revalorisé avec un facteur fixé par la Confédération*, qui dépend de l’année du début des cotisations et de celle de la retraite (les autorités la recalculent donc chaque année) (5).
Bonus éducatif
Le bonus éducatif est accordé aux parents pour les 16 premières années de leurs enfants, mais ils ne sont pas cumulatifs. Ainsi, dans notre exemple, le couple a eu un enfant en 1981 et un deuxième en 1985. Il a donc droit à un bonus entre 1981 et (1985 + 16 =) 2001, soit durant 20 ans. Cela correspond à un total de 846 000 fr., qui est également splitté entre les deux époux, pour le calcul de la rente individuelle comme celle de couple (6) .
Le grand total (7) des revenus et du bonus doit ensuite être divisé par le nombre d’années de cotisations: 44 pour les hommes, 43 pour les femmes afin d’obtenir une pleine rente. Comme il manque une année au mari, le total est divisé par 43. C’est ainsi qu’on obtient la moyenne (8) qui permet de déterminer la rente (9) dans une échelle établie chaque année par la Confédération*. Mais la rente du mari va être diminuée de 1/44e, puisqu’il lui manque une année de cotisations. Il va donc toucher 2297 fr. 11 par mois durant les trois ans entre sa retraite et celle de sa femme.
Rentes des conjoints dès qu’ils sont les deux à la retraite
Puis, dès 2018, les deux époux vont toucher chacun une rente fondée sur les revenus splittés (secteur B). Dans notre exemple, on voit qu’elles se monteraient respectivement à 2168 fr. et 2256 fr., soit 4424 fr.
Or, le total des deux rentes est plafonné à 150% de la rente maximale, soit 3525 fr. en 2018. Les rentes des deux conjoints vont donc être proportionnées afin de ne pas dépasser cette limite et seront respectivement de 1727 fr. et
1798 fr. (12)
Conjoint survivant
Au décès du premier conjoint, la veuve ou le veuf a droit à un supplément de rente de 20%. Autre possibilité: la rente de survivant, à laquelle l’épouse a de toute façon droit si elle est déjà rentière AVS, contrairement à l’homme qui doit encore avoir des enfants de moins de 18 ans, ce qui est assez rare pour un retraité.
Si, dans notre exemple, Monsieur meurt avant Madame, il y a donc deux possibilités. Madame peut recevoir:
⇨ une rente avec supplément de veuvage correspondant à 120% de ce qu’elle toucherait en tenant compte des revenus splittés (secteur B), soit 2256 fr. x 120% = 2707 fr., ramenés à 2350 fr., car elle ne peut dépasser la rente AVS maximale;
⇨ une rente de survivant correspondant à 80% de ce qu’aurait touché son mari en tenant compte des revenus non splittés (secteur A), soit 2297 fr. x 80% = 1838 fr.
C’est la plus avantageuse qui sera retenue, soit 2350 fr. (13)
Si c’est Madame qui décède en premier, Monsieur n’aura droit qu’à une rente avec supplément de veuvage, soit 2150 x 120% = 2580 fr. ramenés à 2350 fr., car elle ne peut dépasser la rente AVS maximale. (13)
Estimation gratuite
Pour rappel, votre Caisse de compensation est à même de faire une estimation personnalisée, gratuitement si l’assuré a plus de 40 ans et n’a pas fait une telle demande dans les cinq années précédentes. Les deux conjoints doivent faire une demande* séparée mais simultanée. La réponse peut prendre plusieurs semaines.
Christian Chevrolet
* Lire le bonus web: documents pour l'AVS
