Au café du commerce, on entend régulièrement quelques esprits aigris maugréer sur ces «fainéants de fonctionnaires». Qu’en est-il réellement? Nous avons mené l’enquête avec l’émission On en Parle (RSR – La Première). Les résultats montrent que treize des quatorze communes romandes auxquelles nous avons posé une question par e-mail ont répondu dans un délai allant de trois minutes (!) à moins de trois jours ouvrables (voir tableau en p. 15). Voilà qui montre des fonctionnaires plutôt véloces! Les choses se gâtent par contre dans la qualité des réponses. Trois communes seulement nous ont envoyé des explications claires et détaillées. Six autres ont fourni des réponses souvent très lacunaires. Une n’a pas répondu. Quatre communes, enfin, nous ont directement renvoyés à l’organe compétent (voir tableau ci-dessous).
Pour mettre à l’épreuve les administrations, nous avons envoyé un mail aux chefs-lieux ainsi qu’aux deuxièmes plus grandes communes des six cantons romands, en ajoutant Bienne et Moutier pour la partie francophone bernoise, soit un total de quatorze communes. Le message a été envoyé à l’adresse de contact générale de leurs sites web et non aux offices concernés (contrôle des habitants) afin de tester la transmission interne des requêtes.
Un citoyen fictif
Nous avons ensuite inventé un citoyen et une question précise. C’est ainsi que les communes ont reçu le courriel d’un certain Benoît Hostettler indiquant qu’il souhaitait établir un passeport pour «voyager cet été en Bolivie avec une escale à Miami de quelques jours». Notre Benoît Hostettler désirait ainsi «recevoir des renseignements précis par mail sur la procédure exacte à suivre, les délais et le prix pour établir ce passeport».
Miami et la biométrie
Miami se situant aux USA, les communes devaient impérativement indiquer que les Etats-Unis ont des exigences particulières: il faut posséder soit un passeport biométrique 06, soit un passeport 03 établi avant le 26 octobre 2006, ou alors un passeport 03 ultérieur à cette date avec un visa (lire aussi l’encadré).
Genève, Bulle (FR) et Vernier (GE) sont les trois seules communes à avoir fourni des explications claires sur ce point et obtiennent la note maximale. Mais notre évaluation ne s’est pas limitée à cet aspect. Nous avons établi une liste de 24 informations composant en quelque sorte la réponse idéale que nous souhaitions obtenir. Faute de place pour les énumérer ici dans le détail*, nous les avons résumées dans un tableau divisé en quatre grandes catégories (voir-ci-dessous).
Genève, Bulle (FR) et Vernier (GE) arrivent en tête du classement évaluant les meilleures réponses. Notre deuxième tableau, basé sur la rapidité de réponse, montre que si Bulle a mis quelques jours à répondre, Vernier a agi dans les 24 heures et Genève en moins de 30 minutes! Cela dit, la rapidité ne fait pas tout. Lausanne a répondu en trois minutes, mais le lien web fourni en guise de réponse n’apportait pas de réponse claire à nos questions. La capitale vaudoise s’est retrouvée dans les bas-fonds du classement.
Pour obtenir un passeport, il faut aussi s’adresser impérativement à la commune dans laquelle on réside. Quatre communes ont vérifié si Benoît Hostettler figurait bien parmi leurs administrés. Comme ce n’était pas le cas, elles lui ont simplement précisé qu’il devait s’adresser à sa commune. Cette réplique est en soi pertinente, mais elle nous a empêchés de la comparer aux autres réponses. Dans notre tableau, nous avons donc placé ces communes «hors classement».
Nous avons recueilli les réactions du trio de queue de notre classement. A Bienne (BE), la personne qui nous a donné simplement le contact téléphonique du contrôle des habitants s’en trouve confuse: «Je ne travaille ici que depuis un mois, je ne suis pas encore très au courant des procédures. J’ai préféré donner le numéro du service concerné plutôt que de fournir un faux renseignement. Je suis navrée de porter le poids de la mauvaise note de Bienne sur mes épaules.»
A Monthey (VS), Philippe Bruchez, chef de la police communale, dont c’est l’un des agents qui a répondu à la requête, «veut bien admettre que la réponse était laconique et s’efforcera de faire mieux la prochaine fois».
Sion (VS) est la seule commune à ne pas avoir répondu. Selon Stéphane Claivaz, secrétaire administratif, «tout porte à croire que le message a été supprimé par erreur ou qu’un bug s’est produit pendant le transfert à l’interne. Cette perte me gêne», confie-t-il avant d’ajouter: «Je ne voudrais pas que les citoyens pensent que nous négligeons de répondre à leur courrier.»
Sébastien Sautebin
* BONUS WEB: Liste complète
Conseils pratiques
Passeport mode d’emploi
Pour obtenir un nouveau passeport, il faut se présenter au service compétent (généralement le contrôle des habitants) de sa commune de domicile, muni de son ancien passeport, d’une photo de qualité répondant à des exigences strictes (expression neutre, pas de lunettes de soleil ni couvre-chef, etc.) et du permis d’établissement.
Le passeport 03 coûte 125 fr., alors qu’une intéressante combinaison passeport 03 et carte d’identité 03 (ne pas oublier d’apporter l’ancienne) revient à 138 fr. Si vous choisissez un passeport 06, vous devrez ensuite vous rendre dans un centre de saisie biométrique. Le seul situé en Suisse romande se trouve à Lausanne. Ce passeport coûte 205 fr., auxquels s’ajoutent les 50 fr. pour la photo faite au centre biométrique.
Des règles particulières s’appliquent aux citoyens suisses qui souhaitent entrer aux Etats-Unis (lire ci-contre). Celles et ceux qui voyagent avec un passeport 03 (ultérieur au 26.10.06) doivent obligatoirement demander un visa à l’ambassade américaine à Berne après avoir pris rendez-vous par téléphone (2.50 fr. la minute!).
En voyage, la police fédérale rappelle qu’il faut contacter le consulat en cas de perte ou vol du passeport.
