Marin à ses heures, un de nos lecteurs, domicilié dans le canton de Vaud, profite chaque année du Léman non loin de chez lui pour naviguer. Et, comme tout bon citoyen, il a pensé, en mai 2012, à régler la taxe d’immatriculation pour pouvoir utiliser son bateau les huit mois restants de l’année. Mais voilà que, en janvier dernier, il entreprend la même démarche et réalise alors qu’il doit s’acquitter d’un montant similaire, soit 675 fr. Or, cette fois-ci, la taxe court sur douze mois et non huit! L’explication est simple: dans le canton de Vaud, cette taxe est indivisible, tout comme à Neuchâtel et à Fribourg (voir tableau). Dans ces trois cantons romands, il vaut donc la peine d’immatriculer son bateau à moteur au mois de janvier, puisque l’impôt est identique, qu’il s’agisse de naviguer pendant une année entière ou seulement quelques semaines.
En revanche, ailleurs en Suisse romande, la taxe est réduite en cas d’usage partiel. Dans les cantons de Berne et du Valais, elle diminue de moitié à partir du 1er août, à Neuchâtel dès le 1er septembre et à Genève, elle est calculée au prorata des mois restants.
Plus du double
Autres différences cantonales: le montant de la taxe, qui peut atteindre des sommets selon les endroits. C’est le cas du canton de Fribourg, de loin le plus cher de tous, puisqu’il faut débourser près de 1800 fr., suivi par Neuchâtel qui demande 1402 fr.
Pour faire quelques économies, il peut donc valoir la peine d’immatriculer son bateau dans un autre canton, l’impôt ne dépendant pas du domicile du propriétaire mais de la place où l’engin est stationné. Pour autant, bien sûr, que la distance supplémentaire à parcourir pour atteindre l’embarcation reste raisonnable, sur le plan tant économique qu’écologique.
Marie Tschumi
Pour télécharger le tableau comparatif, se référer à l'encadré au-dessous de la photo.
