La visite rituelle au garagiste pour le contrôle antipollution, c’est du passé! Du moins pour les autos récentes dotées du diagnostic embarqué, dit OBD ou EOBD (pour On-Board Diagnostic System). Cette technologie, montée d’origine sur les véhicules récents, analyse en temps réel les émissions de gaz d’échappement et signale les anomalies à son conducteur par un voyant sur le tableau de bord. Après consultation des milieux concernés, la Confédération a décidé que l’OBD rendait le test antipollution superflu. La mesure doit entrer en vigueur au cours du premier trimestre de 2013, une fois l’ordonnance édictée.
Il y a OBD et OBD…
Pour l’heure, il n’est donc pas possible de déterminer à coup sûr quels seront les voitures dispensées. Le TCS préconise d’exempter uniquement les véhicules «Euro 5». Cette norme d’émission touche tous les modèles neufs immatriculés après le 1er janvier 2011 ou qui ont été homologués depuis le 1er septembre 2009. Ce qui correspond actuellement à quelque 750 000 véhicules en circulation.
Mais, le projet d’ordonnance va beaucoup plus loin, car il envisage de dispenser toutes les autos équipées d’OBD. Pour les modèles essences, il s’agit de voitures conformes à la norme «Euro 3», obligatoire depuis 2001. Pour les diesels, c’est «Euro 4» (depuis 2004), qui ferait foi.
Si le Conseil fédéral suit le projet de l’Ofrou, scénario le plus probable, c’est plus de la moitié du parc de véhicules qui serait exempté. Pour le plus grand plaisir de leur propriétaire qui ferait l’économie du test – entre 40 fr. et 100 fr. selon le garage – tous les deux ans. Mais, au grand dam du TCS, des défenseurs de l’environnement et, plus encore, des garagistes, lesquels perdraient ainsi une partie de leur gagne-pain.
La carte grise à la rescousse
Pour le particulier, un seul moyen permettra de déterminer si une voiture est dispensée du test ou non: se plonger dans la lecture de la carte grise, sous le champ n° 72, pour connaître la norme d’émission de son véhicule. Si la case dévoile le code «B5» ou «B05» pour «Euro 5», voire «B6» ou «B06» pour «Euro 6», c’est que le modèle pourra assurément se passer du contrôle antipollution.
On l’a vu, d’autres normes moins sévères (B4, etc.) pourraient également être exemptées. En revanche, à partir du code «B2» pour un véhicule à essence et même «B3» pour un diesel, la dispense paraît peu probable. Et, pour une Jaguar Type E de 1966 et ses trois carburateurs, même réglés comme une horloge, ce n’est même pas la peine d’y penser…
Philippe Chevalier
