De la musique à plein tube, des odeurs de cervelas calcinés et un chihuahua qui hurle à chaque frémissement d’herbe. Ils ont beau avoir le sourire radieux et le geste cordial, les voisins peuvent vite devenir insupportables. Et, quand ils se sont enfin décidés à boucler leur sono, leur gril et leur toutou, ce sont les enfants du quartier qui prennent le relais en jouant à qui crie le plus fort et le plus longtemps. «Je suis au bout du rouleau. C’est grave docteur?»
Excès ou pas?
Un psy comprendra le sentiment de harcèlement qui ronge son patient. La justice, elle, n’a pas la même empathie. En cas de plainte, elle évaluera comment une personne «normale» réagirait face aux nuisances dénoncées, sans tenir compte d’une sensibilité particulière du plaignant. Elle pèse alors l’intérêt des deux parties en tenant compte du «principe de personne moyenne ou ordinaire».
Au final, il s’agit de déterminer si le bruit, les odeurs ou les autres nuisances n’ont pas dépassé la limite de l’acceptable. Car l’article 684 du Code civil rappelle que les émissions en tant que telles ne sont pas interdites et que le voisin doit les tolérer aussi longtemps qu’elles ne sont pas excessives. La notion est si vague qu’elle donne une grande marge d’interprétation au juge.
Un coq dans la ville
Deux éléments s’avèrent essentiels dans la pesée des intérêts: la localisation et la fréquence des nuisances. Le coq qui chante quotidiennement à 5 h le matin dans une basse-cour en rase campagne sera difficilement attaquable. A contrario, le même gallinacé qui fait ses vocalises en pleine ville n’a pas la même légitimité. En 1994, le Tribunal fédéral a considéré que le chant matinal d’un coq dans un lotissement urbain représentait une nuisance excessive et harcelante. Le propriétaire a donc été prié de ne pas laisser l’animal en liberté entre 20 h et 7 h.
La fréquence des émissions est également prise en considération. Il sera difficile pour un habitant de se plaindre d’un festival de musique qui se déroule chaque été à proximité de chez lui. Il sera autrement plus aisé d’imposer la sourdine à un voisin qui reproduit chaque soir la performance de Jimi Hendrix à Woodstock sur sa terrasse.
Tolérance avec les enfants
Parmi les sources de conflits de voisinage, les cris des bambins reviennent souvent sur la table. Celles et ceux qui s’en plaignent ont peu de chance d’obtenir gain de cause. En effet, on considère que c’est un genre de nuisances qu’une personne «ordinaire» doit accepter. Dans les quartiers résidentiels en particulier, on estime que le bruit des enfants fait partie des coutumes locales. Les parents sont néanmoins invités à respecter les périodes dites de repos. Celles-ci varient d’une commune à l’autre, mais s’étendent généralement de 22 h à 6 h ou 7 h ainsi que de
12 h à 13 h ou 13 h 30.
Yves-Noël Grin
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