Quand les oiseaux chantent, les voisins parfois déchantent. Il est certes agréable de flâner dans son jardin, d’aligner les barbecues ou d’inviter des amis à profiter d’apéros prolongés. Mais nuisances sonores et olfactives ne sont pas toujours du goût de tous. Dans un tel cas, mieux vaut s’entendre et se détendre.
1.Les barbecues sont-ils autorisés dans les immeubles locatifs?
Oui. Mais ils doivent rester dans les limites de l’acceptable. Envahir tous les jours les voisins de fumées malodorantes, à tel point qu’il ne leur soit plus possible d’aérer leur logement ou de respirer sur leur balcon n’est pas toléré. Tout est ainsi question de mesure. Si les broches ont lieu les week-ends seulement ou ne dégagent que très peu d’odeurs, elles restent admissibles dans le cadre d’une relation de voisinage. Certains bailleurs interdisent purement et simplement les grillades dans leur règlement de maison. Suivant les cantons (Vaud, par exemple), cette clause est abusive si les grillades ne dérangent pas les voisins ou n’endommagent pas l’immeuble.
2.Le voisin organise tous les soirs des apéros dans son jardin, mais il cesse à 22 heures. Puis-je me plaindre?
Oui. Beaucoup de personnes pensent qu’ils ont le droit de faire du bruit pour autant qu’ils cessent les hostilités à 22 heures. Cela n’est cependant pas tout à fait exact. Généralement, les locataires se doivent, entre eux, des égards, et évitent les bruits qui peuvent incommoder le voisinage. S’il est vrai que les tranches horaires sensibles (22 h - 7 h) impliquent des précautions particulièrement strictes, cela ne signifie pas qu’un blanc-seing est possible le reste de la journée. Là encore, il convient d’être mesuré: la musique à fond ou les conversations bruyantes à longueur de soirée ne sont pas tolérables sans limites. Mais, si ces débordements ne sont pas trop réguliers et restent raisonnables, la patience et le bon sens s’imposent. Dans le cas contraire, il est possible d’intervenir.
3.Les enfants jouent au ballon dans la cour, tous les jours. En ont-ils le droit?
En principe, les bruits et les jeux des enfants font partie de la vie quotidienne et devraient être tolérés dans un immeuble collectif, surtout s’il est destiné à l’usage de familles. Cependant, qu’il s’agisse d’enfants ou d’adultes, tout n’est pas permis et les excès sont également prohibés.
Tout comme les barbecues, les jeux de ballon ne sont pas, par principe, interdits aux alentours des habitations. Mais si les balles tapent sans arrêt la façade ou si l’immeuble est configuré de telle manière qu’il y a un effet caisse de résonance, les problèmes commencent. Quelques cris et des rires dus aux jeux sont, en revanche, considérés comme faisant partie de la vie quotidienne.
Malheureusement, le bruit est souvent spécifique à chacun et perçu différemment par les uns et les autres. Très souvent, une analyse au cas par cas s’impose, nécessitant de faire appel à plusieurs éléments dans leur ensemble (configuration des lieux, habitat jeune ou âgé, conditions du bail, etc.)
4.Que faire en cas d’abus?
La première attitude à adopter est de privilégier la discussion avec les protagonistes. Si la démarche ne donne pas de résultat et que les nuisances dépassent clairement ce qui peut être admis entre voisins, le locataire peut s’adresser à son bailleur. Car le bruit excessif ou les mauvaises odeurs répétées sont considérés comme des défauts de l’objet loué, auquel il est tenu de remédier.
Si le propriétaire ne prend pas de mesures efficaces, il est possible, après lui avoir adressé une mise en demeure postée en recommandé, de consigner le loyer, si rien ne bouge, et de saisir la Commission de conciliation, voire de demander une réduction de loyer. Certaines associations proposent également de faire appel à la médiation de voisinage, surtout si la situation n’est pas claire et que les avis divergent.
Silvia Diaz
