S’offrir chaque année une escapade d’un week-end aux frais du fisc, ce n’est pas de la science-fiction. «En optant pour l’amortissement indirect, on réalise en effet des économies substantielles sur la note d’impôts», relève Stéphan Mischler, directeur opérationnel de DL MoneyPark. Le rendement servi sur les comptes 3a est certes misérable, mais les taux hypothécaires ne décollent pas non plus. Les chiffres parlent d’eux-mêmes: grâce aux montants soustraits chaque année au fisc, l’amortissement indirect reste rentable.
Pour illustrer ce mécanisme, nous avons calculé les charges d’une famille qui achète un bien immobilier d’une valeur de 900 000 fr. La dette hypothécaire s’élève à 720 000 fr. et il faudra, dans les quinze ans qui viennent, rembourser l’hypothèque de 2e rang de 126 000 fr. Dans le premier scénario (voir tableau, scénario ➊), le couple s’acquitte chaque année de son dû à la banque. La dette diminue progressivement et, en 2035, on aura réglé 126 000 fr. pour ramener la créance à 66% de la valeur du bien, selon les exigences de la Finma.
La charge hypothécaire A est plus élevée dans le scénario ➋, puisque la dette ne diminue pas. Nous nous sommes basés sur les chiffres actuels avec un taux fixe à cinq ans de 1%. En parallèle, un des conjoints alimente régulièrement le compte de prévoyance 3a à hauteur du montant maximal autorisé pour pouvoir le déduire de son revenu imposable (6826 fr., chiffres 2020) B. Pour simplifier le calcul, nous n’avons pas changé ce montant pour les quinze ans à venir. Le rendement présumé est de 0,20%.
En 2035, d’ici à quinze ans, il sera temps de retirer le capital épargné avec les intérêts composés C pour amortir l’hypothèque de 2e rang D. Le fisc facturera alors un impôt de 6319 fr. E. Ce chiffre varie selon le montant du retrait, les communes et la situation familiale des contribuables.
Réduire la note d’impôts
Le principal avantage de ce scénario est de pouvoir, chaque année, déduire du revenu imposable les intérêts de la dette ainsi que les versements sur le compte 3a. Ce mécanisme profite davantage aux ménages à haut revenu, car le taux marginal – soit le rapport entre les différences de revenu et la note d’impôts – est alors plus élevé.
Dans notre exemple, nous avons évalué ce taux marginal à 25%, ce qui représente finalement une économie fiscale de 46 279 fr. F grâce aux montants (intérêts hypothécaires A + versements 3a B) soustraits chaque année sur la déclaration. Avec cette stratégie, et bien que les charges soient plus élevées, le couple aura ainsi économisé 13 564 fr. G en quinze ans. A noter qu’il s’agit ici d’un compte 3a bancaire et que cette solution n’offre aucune couverture en cas de décès. Pour les jeunes familles, il est judicieux de contracter, en parallèle, une assurance décès risque pur (lire «Un pari sur la vie»).
Claire Houriet Rime
